Conditions générales de vente

1. OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations entre

L’Atelier de Mel et tout client procédant à l’achat de cookies artisanaux.

2. PRODUITS

Les cookies sont fabriqués artisanalement à partir d’ingrédients sélectionnés. Les photos

présentées sur le site sont non contractuelles mais représentatives.

3. PRIX

Les prix sont indiqués en euros TTC. Ils peuvent être modifiés à tout moment, mais les

commandes seront facturées au tarif en vigueur lors de la validation.

4. COMMANDES

Toute commande validée implique l’acceptation des présentes CGV. L’Atelier de Mel se réserve

le droit de refuser une commande en cas d’impossibilité logistique ou de suspicion d’abus.

5. PAIEMENT

Le paiement est exigible immédiatement. Aucun produit n’est expédié sans règlement préalable

validé.

6. LIVRAISON

Les livraisons peuvent se faire en main propre, en point de rendez■vous ou par transporteur.

Les délais sont indicatifs. Les retards imputables au transporteur ne peuvent engager notre

responsabilité.

7. RÉCEPTION

Le client doit vérifier l’état des produits à réception et signaler toute anomalie sous 24h avec

photos justificatives.

8. CONSERVATION

Les cookies sont fabriqués frais. Ils doivent être consommés sous 48h-72 ou congelés

immédiatement. L’Atelier de Mel décline toute responsabilité en cas de mauvaise conservation.

9. ALLERGÈNESLes cookies peuvent contenir : gluten, œufs, lait, fruits à coque, arachides, soja. Aucun

remboursement ne sera effectué en cas de réaction allergique non signalée.

10. RETOURS & REMBOURSEMENTS

Les produits alimentaires ne sont ni repris ni échangés, sauf erreur imputable à L’Atelier de Mel.

11. DROIT DE RÉTRACTATION

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits périssables (article L221■28 du Code de

la Consommation).

12. DONNÉES PERSONNELLES

Les données du client servent uniquement au traitement des commandes et ne sont jamais

revendues.

13. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les visuels, textes, recettes, logos et noms appartiennent à L’Atelier de Mel.

14. CONTACT

Pour toute question : latelierdemel4@gmail.com

15. ACCEPTATION

Le client confirme avoir lu et accepté les CGV avant toute commande.

16. CONDITIONS DE PRODUCTION À DOMICILE

La fabrication est réalisée dans une cuisine personnelle strictement entretenue selon les normes

d’hygiène professionnelle :

• Nettoyage et désinfection complète avant chaque session de production.

• Stockage sécurisé des ingrédients à température appropriée.

• Aucun animal présent durant la production.

• Traçabilité, gestion des allergènes et bonnes pratiques HACCP respectées.

• Emballage immédiat après refroidissement pour préserver la fraîcheur.

L’Atelier de Mel s’engage à garantir une production propre, sécurisée et conforme aux exigences